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	<title>Le guide de l'immobilier</title>
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	<description>Infos et conseils sur l'Immobilier</description>
	<pubDate>Thu, 29 Apr 2010 15:30:03 +0000</pubDate>
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		<title>Achetez votre appartement avec 100 euros/mois !</title>
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		<pubDate>Thu, 29 Apr 2010 15:30:03 +0000</pubDate>
		<dc:creator>guide Immobilier</dc:creator>
		
		<category><![CDATA[Achat]]></category>

		<category><![CDATA[100 euros]]></category>

		<category><![CDATA[achat appartement]]></category>

		<category><![CDATA[achat maison]]></category>

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		<description><![CDATA[Le secret pour gagner de l&#8217;argent dans l&#8217;immobilier,
n&#8217;est pas chez votre banquier !
Votre banquier vous a-t-il déjà expliqué comment
vous pouviez acheter de l’immobilier avec 100€ par mois
et toucher des loyers toute votre vie, sans faire de crédit ?
Vous a-t-il expliqué comment certains, gagnent en 2 mois
ce que d&#8217;autres gagnent en 1 an, ou encore comment [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Le secret pour gagner de l&#8217;argent dans l&#8217;immobilier,<br />
n&#8217;est pas chez votre banquier !</p>
<p>Votre banquier vous a-t-il déjà expliqué comment<br />
vous pouviez acheter de l’immobilier avec 100€ par mois<br />
et toucher des loyers toute votre vie, sans faire de crédit ?</p>
<p>Vous a-t-il expliqué comment certains, gagnent en 2 mois<br />
ce que d&#8217;autres gagnent en 1 an, ou encore comment réduire<br />
les frais de notaire de votre achat immobilier ou<br />
comment louer votre appartement 2 fois plus cher ?</p>
<p>La réponse est probablement NON.<br />
Et c&#8217;est normal, car son rôle est de vous faire un crédit,<br />
pas de vous apprendre à gagner de l&#8217;argent !</p>
<p><strong>Faites comme &#8220;ceux qui savent&#8221;</strong></p>
<p>Si vous voulez investir sereinement dans l&#8217;immobilier,<br />
il vous suffit de suivre une règle très simple :<br />
utilisez les techniques et les stratégies des<br />
professionnels de l&#8217;immobilier.</p>
<p>Elles vous feront gagner des dizaines et même<br />
des centaines de milliers d&#8217;€.</p>
<p>Difficile à croire ? C&#8217;est une réalité qui provient du constat<br />
que 10% gagnés sur un achat de 200 000€ représentent pas moins<br />
de 20 000€ de gains que vous ferez en plus.</p>
<p>En réalité, et en venant à notre formation sur l&#8217;immobilier,<br />
vous découvrirez et vous apprendrez comment il est très facile de gagner 2 à 3 fois plus.</p>
<p>Toutes les infos ici:<br />
<a href="http://www.olivierseban.com/affiliation/?cl=82&#038;id=2"><img alt="argent et immobilier" src="http://img219.imageshack.us/img219/5938/immobilier100euros.gif" title="acheter immobilier" class="alignnone" width="300" height="250" /></a></p>
]]></content:encoded>
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		</item>
		<item>
		<title>Home staging mettez votre bien en valeur !</title>
		<link>http://www.guidedelimmobilier.info/home-staging-metez-votre-bien-en-valeur/</link>
		<comments>http://www.guidedelimmobilier.info/home-staging-metez-votre-bien-en-valeur/#comments</comments>
		<pubDate>Sat, 17 Apr 2010 17:01:43 +0000</pubDate>
		<dc:creator>guide Immobilier</dc:creator>
		
		<category><![CDATA[Home staging]]></category>

		<category><![CDATA[home stager]]></category>

		<category><![CDATA[homme stagging]]></category>

		<category><![CDATA[vendre bien immobilier]]></category>

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		<description><![CDATA[Le home staging est un ensemble de techniques permettant de mettre en valeur votre bien immobilier (maison ou appartement), pour le vendre plus rapidement et à votre prix !
Ces techniques sont souvent peu coûteuses et donc très rentables !
Le principe de base est simple:
Réduire le nombre de meubles, avoir des murs clairs et unis, diminuer [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Le <strong>home staging</strong> est un ensemble de techniques permettant de mettre en valeur votre bien immobilier (maison ou appartement), pour le vendre plus rapidement et à votre prix !</p>
<p>Ces techniques sont souvent peu coûteuses et donc très rentables !<br />
Le principe de base est simple:</p>
<p>Réduire le nombre de meubles, avoir des murs clairs et unis, diminuer au maximum le nombre d&#8217;objets, rajoutez quelques touches design et actuelles. Dépersonnalisez au maximum votre bien immobilier, pour que chaque visiteur puisse s&#8217;y projeter !</p>
<p><span id="more-183"></span></p>
<p>Pensez à réutiliser au maximum les meubles et objets que vous possédez déjà, gagnez un maximum de place, oubliez tout ce qui peut-être trop personnel (posters de star, objets très orientés religion, tapisseries à motif&#8230;.).</p>
<p>Pensez au Home staging pour renouveler votre bien immobilier et le vendre au mieux !</p>
]]></content:encoded>
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		</item>
		<item>
		<title>Immobilier: signes timides de reprise?</title>
		<link>http://www.guidedelimmobilier.info/immobilier-signes-timides-de-reprise/</link>
		<comments>http://www.guidedelimmobilier.info/immobilier-signes-timides-de-reprise/#comments</comments>
		<pubDate>Tue, 02 Mar 2010 15:51:27 +0000</pubDate>
		<dc:creator>guide Immobilier</dc:creator>
		
		<category><![CDATA[Bulle immobilière]]></category>

		<category><![CDATA[Crise immobilier]]></category>

		<category><![CDATA[notaire]]></category>

		<category><![CDATA[taux immobilier]]></category>

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		<description><![CDATA[L&#8217;indice seloger.com indique une stabilisation relative du prix du marché de l&#8217;immobilier, avec des disparités suivant le lieu géographique.(Nice est à +2.9% !)
Peut-on pour autant penser à la reprise? je ne crois pas. Cet indice est un bon indicateur mais n&#8217;est pas fiable à 100%, seules les statistiques notaires sont vraiment fiables.
Il faut attendre encore, [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>L&#8217;indice seloger.com indique une stabilisation relative du prix du marché de l&#8217;immobilier, avec des disparités suivant le lieu géographique.(Nice est à +2.9% !)</p>
<p>Peut-on pour autant penser à la reprise? je ne crois pas. Cet indice est un bon indicateur mais n&#8217;est pas fiable à 100%, seules les statistiques notaires sont vraiment fiables.</p>
<p>Il faut attendre encore, il semblerait que la crise de l&#8217;immobilier ne soit pas encore terminée.</p>
<p>Allez-vous acheter?</p>
]]></content:encoded>
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		</item>
		<item>
		<title>Taux de crédit immobilier en baisse</title>
		<link>http://www.guidedelimmobilier.info/taux-de-credit-immobilier-en-baisse/</link>
		<comments>http://www.guidedelimmobilier.info/taux-de-credit-immobilier-en-baisse/#comments</comments>
		<pubDate>Fri, 05 Feb 2010 14:14:33 +0000</pubDate>
		<dc:creator>guide Immobilier</dc:creator>
		
		<category><![CDATA[taux crédit]]></category>

		<category><![CDATA[taux de crédit]]></category>

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		<description><![CDATA[Selon l’Observatoire du Financement des Marchés Résidentiels Crédit Logement-CSA, pour le mois de janvier 2010, les taux des prêts immobiliers (hors assurance) se sont établis en moyenne à 3 75 %, en recul par rapport au mois de décembre 2009 où ils étaient à 3,79 %.
Courant 2009, la durée d’emprunt n’a cessé de fluctuer pour [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Selon l’Observatoire du Financement des Marchés Résidentiels Crédit Logement-CSA, pour le mois de janvier 2010, les taux des prêts immobiliers (hors assurance) se sont établis en moyenne à 3 75 %, en recul par rapport au mois de décembre 2009 où ils étaient à 3,79 %.</p>
<p>Courant 2009, la durée d’emprunt n’a cessé de fluctuer pour s’établir, en janvier 2010, à 213 mois en moyenne (239 mois pour l’accession dans le neuf et 228 mois pour l’accession dans l’ancien). Sur un an, les durées moyennes ont diminué de l’ordre de 5 mois.<br />
Mais la structure de la production de crédit répartie par durée d’emprunt se déforme progressivement pour les prêts à l’accession : en janvier, 52,6 % des prêts étaient d’une durée à l’origine comprise entre 20 et 30 ans contre 58 % en 2008 et 59,6 % en 2007. Les prêts de moins de 15 ans représentaient 19,8 % de la production contre 16 % en 2008. Enfin, les crédits de moins de 20 ans sont passés à 46,5 % en 2009 contre 39,2 % en 2008.</p>
<p>Le moment d&#8217;acheter, où bien d&#8217;attendre encore un peu ?!</p>
<p>Suspense.</p>
]]></content:encoded>
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		</item>
		<item>
		<title>Défiscaliser ISF</title>
		<link>http://www.guidedelimmobilier.info/defiscaliser-isf/</link>
		<comments>http://www.guidedelimmobilier.info/defiscaliser-isf/#comments</comments>
		<pubDate>Tue, 29 Dec 2009 14:06:59 +0000</pubDate>
		<dc:creator>guide Immobilier</dc:creator>
		
		<category><![CDATA[Défiscaliser]]></category>

		<category><![CDATA[défiscalisation]]></category>

		<category><![CDATA[ISF]]></category>

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		<description><![CDATA[Vous êtes soumis à l&#8217;ISF (impôt sur la fortune) et vous souhaitez trouver des solutions simples pour investir votre argent plutôt que de l&#8217;offrir directement à l&#8217;état français?
Depuis le 22 août 2007 et la loi TEPA, il est possible de défiscaliser en soutenant des projets d&#8217;entreprises innovants, pourquoi pas vous?
Défiscalisation ISF
Cette loi a pour but [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Vous êtes soumis à l&#8217;ISF (impôt sur la fortune) et vous souhaitez trouver des solutions simples pour investir votre argent plutôt que de l&#8217;offrir directement à l&#8217;état français?</p>
<p>Depuis le 22 août 2007 et la loi TEPA, il est possible de défiscaliser en soutenant des projets d&#8217;entreprises innovants, pourquoi pas vous?</p>
<p><a href="http://www.clubisf.fr"><strong>Défiscalisation ISF</strong></a></p>
<p>Cette loi a pour but d’inciter les contribuables assujettis à l’ISF à investir dans les PME pour favoriser leur essor et leur développement, en permettant que les sommes investies dans le capital de ces entreprises puissent être déduites de l’Impôt de Solidarité sur la Fortune, dans la limite de 50 000 euros par an.</p>
<p>La participation Directe dans le capital d’une PME-PMI entraîne une réduction d’ISF jusqu’à 75% de l’investissement dans la limite d’une réduction d’impôts de 50000 €.</p>
<p>Sont éligibles à la loi TEPA ISF les PME de :</p>
<p>    * Moins de 250 salariés<br />
    * Réalisant moins de 50 millions d’euros de CA<br />
    * Dont le siège social est dans un pays membre de l’union européenne.</p>
]]></content:encoded>
			<wfw:commentRss>http://www.guidedelimmobilier.info/defiscaliser-isf/feed/</wfw:commentRss>
		</item>
		<item>
		<title>Acheter ou pas?</title>
		<link>http://www.guidedelimmobilier.info/acheter-ou-pas/</link>
		<comments>http://www.guidedelimmobilier.info/acheter-ou-pas/#comments</comments>
		<pubDate>Wed, 25 Nov 2009 21:17:47 +0000</pubDate>
		<dc:creator>guide Immobilier</dc:creator>
		
		<category><![CDATA[Achat]]></category>

		<category><![CDATA[Prix immobilier]]></category>

		<category><![CDATA[acheter immobilier]]></category>

		<category><![CDATA[acheter son bien]]></category>

		<category><![CDATA[immobilier]]></category>

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		<description><![CDATA[La question se pose régulièrement, tout le monde se la pose assez souvent, es-ce le moment pour acheter de l&#8217;immobilier?
On pourrait croire que c&#8217;est vraiment le meilleur moment, mais en fait ce n&#8217;est pas certain. certaines régions voient les prix remonter, d&#8217;autres les prix continuent de chuter, il faut donc s&#8217;adapter.
Vous pouvez normalement faire baisser [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>La question se pose régulièrement, tout le monde se la pose assez souvent, es-ce le moment pour acheter de l&#8217;immobilier?</p>
<p>On pourrait croire que c&#8217;est vraiment le meilleur moment, mais en fait ce n&#8217;est pas certain. certaines régions voient les prix remonter, d&#8217;autres les prix continuent de chuter, il faut donc s&#8217;adapter.</p>
<p>Vous pouvez normalement faire baisser le prix, alors faites-le ! n&#8217;achetez que si le prix est au niveau du marché ou moins important, les vendeurs ont peur, profitez-en, la situation a inversé les rôles !</p>
]]></content:encoded>
			<wfw:commentRss>http://www.guidedelimmobilier.info/acheter-ou-pas/feed/</wfw:commentRss>
		</item>
		<item>
		<title>Comparer les prix de votre diagnostic immobilier</title>
		<link>http://www.guidedelimmobilier.info/diagnostic-immobilier/</link>
		<comments>http://www.guidedelimmobilier.info/diagnostic-immobilier/#comments</comments>
		<pubDate>Fri, 04 Sep 2009 07:38:32 +0000</pubDate>
		<dc:creator>guide Immobilier</dc:creator>
		
		<category><![CDATA[Diagnostic immobilier]]></category>

		<category><![CDATA[diagnostic immo]]></category>

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		<description><![CDATA[Le nombre de diagnostics immobiliers obligatoires ne cesse de croître obligeant le particulier désireux de louer ou de vendre son bien à payer leur réalisation de plus en plus cher. Pourtant, en comparant les offres et en faisant jouer la concurrence, il semble possible de trouver des prestations à très bon prix.

C&#8217;est avec la Loi [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Le nombre de diagnostics immobiliers obligatoires ne cesse de croître obligeant le particulier désireux de louer ou de vendre son bien à payer leur réalisation de plus en plus cher. Pourtant, en comparant les offres et en faisant jouer la concurrence, il semble possible de trouver des prestations à très bon prix.<br />
<span id="more-161"></span><br />
C&#8217;est avec la Loi Carrez et l&#8217;obligation pour les vendeurs de faire réaliser leur diagnostic immobilier qu&#8217;une nouvelle profession s&#8217;est crée: le diagnostiqueur immobilier. Son intervention est aujourd&#8217;hui incontournable en cas de vente ou de location, provoquant en un peu plus de 10 ans un développement considérable de la profession.<br />
Il est difficile d&#8217;avoir des chiffres précis du nombre de diagnostiqueurs en activité en France. On considère qu&#8217;ils sont actuellement entre 6 000 et 8 000 et que ce chiffre devrait s&#8217;élever à 12 000 dans les années à venir, répartis dans différentes fédérations comme la FIDI, la FNECI ou la FNAIM.<br />
En matière de tarifs, les diagnostiqueurs immobiliers ne sont régis par aucune obligation. Les prix sont libres et les écarts d&#8217;une entreprise à une autre peuvent se révéler très importants. Les associations de consommateurs recommandent donc de faire jouer la concurrence en comparant les prix. Avec la crise et le ralentissement du nombre de transaction immobilière, il est possible de faire de bonnes affaires.<br />
Le site Diagnostic-experts.fr permet justement au vendeur d&#8217;obtenir plusieurs <a href="http://www.diagnostic-experts.fr/le-meilleur-devis-pour-le-meilleur-diagnostic.html">devis des diagnostiqueurs immobiliers</a> de sa région et de comparer les tarifs pratiqués. Ce site répertorie des centaines de diagnostiqueurs, qui proposent leurs prestations dans toutes les régions de France.<br />
Diagnostic-experts.fr est un site complètement indépendant de tous diagnostiqueurs, il offre un service utile et gratuit qui vous permettra de trouver la meilleure offre au meilleur prix.</p>
<p><a href="http://www.diagnostic-experts.fr ">www.diagnostic-experts.fr </a></p>
]]></content:encoded>
			<wfw:commentRss>http://www.guidedelimmobilier.info/diagnostic-immobilier/feed/</wfw:commentRss>
		</item>
		<item>
		<title>Rachat credit propriétaire</title>
		<link>http://www.guidedelimmobilier.info/rachat-credit-proprietaire/</link>
		<comments>http://www.guidedelimmobilier.info/rachat-credit-proprietaire/#comments</comments>
		<pubDate>Wed, 12 Aug 2009 06:29:10 +0000</pubDate>
		<dc:creator>guide Immobilier</dc:creator>
		
		<category><![CDATA[Rachat crédit immobilier]]></category>

		<category><![CDATA[rachat crédit]]></category>

		<category><![CDATA[rachat credit propriétaire]]></category>

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		<description><![CDATA[Certains d&#8217;entre vous sont certaienemnt propriétaires de leur bien immobilier, et ont surement du faire des concessions et contracter un ou plusieurs crédits pour y parvenir.
Parfois, cela amène dans des situations difficiles dont on a du mal à sortir. On se retrouve avec des mensualités qu&#8217;on ne peut plus payer, parce qu&#8217;on a perdu un [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Certains d&#8217;entre vous sont certaienemnt propriétaires de leur bien immobilier, et ont surement du faire des concessions et contracter un ou plusieurs crédits pour y parvenir.<br />
Parfois, cela amène dans des situations difficiles dont on a du mal à sortir. On se retrouve avec des mensualités qu&#8217;on ne peut plus payer, parce qu&#8217;on a perdu un emploi, ou été obligé de changer de boulot et d&#8217;accepter une baisse de salaire.<br />
Dans ces conditions, on se retrouve souvent pris à la gorge par les crédits et les créanciers, et c&#8217;est très difficile de sortir la tête de l&#8217;eau.</p>
<p>Il existe cependant des solutions efficaces et rapides pour sortir de vos ennuis de crédits, y avez-vous pensé?<br />
Voici <strong>LA SOLUTION</strong>, le rachat de crédit immobilier et propriétaire.<br />
<!--Code à insérer Solutioncredit DEBUT --><br />
<a href="http://www.solutioncredit.com/index.php?idaff=aff102" target="_blank"><img src="http://www.solutioncredit.com/images/rachat-credit-affiliation/temoignage_proprietaire.jpg" border="0" alt="solution credit : rachat de credit"></a><br />
<!--Code à insérer Solutioncredit FIN --></p>
<p>Sortez de la crise en douceur !</p>
]]></content:encoded>
			<wfw:commentRss>http://www.guidedelimmobilier.info/rachat-credit-proprietaire/feed/</wfw:commentRss>
		</item>
		<item>
		<title>Le moment d&#8217;acheter?</title>
		<link>http://www.guidedelimmobilier.info/le-moment-dacheter/</link>
		<comments>http://www.guidedelimmobilier.info/le-moment-dacheter/#comments</comments>
		<pubDate>Wed, 12 Aug 2009 06:23:54 +0000</pubDate>
		<dc:creator>guide Immobilier</dc:creator>
		
		<category><![CDATA[Prix immobilier]]></category>

		<category><![CDATA[acheter appartement]]></category>

		<category><![CDATA[acheter maison]]></category>

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		<description><![CDATA[Nous sommes de plus en plus nombreux à nous poser la question actuellement. Selon les spécialistes et les régions, les avis divergent.
Sommes-nous déjà dans le creux de la vague au niveau des prix? L&#8217;immobilier va-t-il encore chuté? Se remettra-t-il un jour de cette crise majeure?
Sur un pont, tout le monde est unanime, cette crise a [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Nous sommes de plus en plus nombreux à nous poser la question actuellement. Selon les spécialistes et les régions, les avis divergent.<br />
Sommes-nous déjà dans le creux de la vague au niveau des prix? L&#8217;immobilier va-t-il encore chuté? Se remettra-t-il un jour de cette crise majeure?</p>
<p>Sur un pont, tout le monde est unanime, cette crise a mis fin à une bulle immobilière inconsidérée et dévastatrice. les prix se sont envolés littéralement pendant plus de 10 ans, arrivant à des montants complètement absurde. Cette crise devrait remettre de l&#8217;ordre pour un bon moment.</p>
<p>Et vous, allez-vous acheter?</p>
]]></content:encoded>
			<wfw:commentRss>http://www.guidedelimmobilier.info/le-moment-dacheter/feed/</wfw:commentRss>
		</item>
		<item>
		<title>La loi scellier</title>
		<link>http://www.guidedelimmobilier.info/la-loi-scellier-2/</link>
		<comments>http://www.guidedelimmobilier.info/la-loi-scellier-2/#comments</comments>
		<pubDate>Mon, 01 Jun 2009 17:38:15 +0000</pubDate>
		<dc:creator>guide Immobilier</dc:creator>
		
		<category><![CDATA[Gouvernement]]></category>

		<category><![CDATA[Loi scellier]]></category>

		<category><![CDATA[dispositif]]></category>

		<category><![CDATA[loi immobilier]]></category>

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		<description><![CDATA[Qu&#8217;est-ce que la loi Scellier? Toutes les explications dans cet article.

L’article 31 de la loi de finances rectificative pour 2008 (n° 2008-1443 du 30 décembre 2008)
réforme les mécanismes d’incitation fiscale à l’investissement locatif.
Cette réforme consiste à supprimer, à compter du 1er janvier 2010, les dispositifs « Robien » et « Borloo » et à les [...]]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Qu&#8217;est-ce que la loi Scellier? Toutes les explications dans cet article.<br />
<span id="more-153"></span></p>
<p>L’article 31 de la loi de finances rectificative pour 2008 (n° 2008-1443 du 30 décembre 2008)<br />
réforme les mécanismes d’incitation fiscale à l’investissement locatif.<br />
Cette réforme consiste à supprimer, à compter du 1er janvier 2010, les dispositifs « Robien » et « Borloo » et à les remplacer par un avantage prenant la forme d’une réduction d’impôt sur le revenu, codifiée à l’article 199 septvicies du code général des impôts (CGI) et qui reprend pour l’essentiel les conditions d’application de ces anciens dispositifs.<br />
Cette réduction d’impôt sur le revenu s’applique, à compter du 1er janvier 2009, aux contribuables domiciliés en France qui acquièrent ou font construire des logements neufs dans certaines zones du territoire se caractérisant par un déséquilibre entre l’offre et la demande de logements, qu’ils s’engagent à donner en location nue à usage d’habitation principale pour une durée minimale de neuf ans.<br />
Au titre d’une même année d’imposition, un seul logement peut ouvrir droit à la nouvelle réduction d’impôt.<br />
L’acquisition du logement, ou le dépôt de la demande de permis de construire dans le cas d’un logement que le contribuable fait construire, doit intervenir au plus tard le 31 décembre 2012.<br />
La réduction d’impôt s’applique également aux contribuables qui souscrivent, entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2012, des parts de sociétés civiles de placement immobilier (SCPI) réalisant ces mêmes investissements.<br />
La réduction d’impôt est calculée sur le prix de revient du logement ou le montant des<br />
souscriptions, dans la limite annuelle de 300 000 €. Son taux est fixé à 25 % pour les investissements<br />
réalisés en 2009 et 2010 et à 20 % pour ceux réalisés en 2011 et 2012. Elle est répartie sur neuf années,<br />
à raison d’un neuvième de son montant chaque année.</p>
<p>Lorsque la location est consentie dans le secteur intermédiaire, le contribuable bénéficie, en plus<br />
de la réduction d’impôt, d’une déduction spécifique fixée à 30 % des revenus bruts tirés de la location du<br />
logement. Lorsque le logement reste loué dans le secteur intermédiaire après la période d’engagement de<br />
location, le contribuable bénéficie, par période de trois ans et dans la limite de six ans, d’un complément<br />
de réduction d’impôt égal à 2 % par an du prix de revient du logement.</p>
<p>Pour les investissements réalisés en 2009, le contribuable peut choisir entre les dispositifs dits<br />
« Robien » et « Borloo » et la nouvelle réduction d’impôt, sans toutefois pouvoir cumuler ces avantages au<br />
titre d’un même investissement.</p>
<p>Principe de la loi Scellier ?</p>
<p>La LOI SCELLIER c’est une REDUCTION D’IMPÔTS pouvant aller jusqu’à 37%.<br />
La Loi Scellier s’adresse à tous les contribuables français investissant dans des logements neufs en 2009 et 2010 (logements destinés à la location).<br />
Ce n’est donc plus un abattement sur le revenu comme dans le cadre de Loi Robien ou la Loi Borloo, mais bel et bien une « Réduction d&#8217;impôt » étalée sur 9 ans et reportable.<br />
Qui peut beneficier de la loi Scellier ?</p>
<p>Tous les contribuables français qui acquièrent, entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2012, un logement neuf (ou en l’état futur d’achèvement) peuvent bénéficier de la loi dite Scellier et de cette réduction d’impôt :<br />
25 % pour les investisseurs 2009 et 2010<br />
20 % pour les investisseurs 2011 et 2012.<br />
Les logements concernes dans le cadre de la loi Scellier</p>
<p>Tous les immeubles neufs, dont les caractéristiques thermiques et la performance énergétique sont conformes aux prescriptions de l’article L.111-9 du code de la construction et de l’habitation.</p>
<p>Sont exclus de la loi Scellier les immeubles classés ou inscrits au titre des monuments historiques.<br />
Les obligations de la loi scellier</p>
<p>Dans le cadre de la loi Scellier, la réduction d’impôt est conditionnée à l’engagement de louer le logement nu à usage d’habitation principale pendant une durée minimale de 9 ans.<br />
L’engagement de location doit prendre effet dans les 12 mois qui suivent la date d’achèvement de l’immeuble.<br />
Les loyers ne doivent pas excéder le plafond fixé par décret.<br />
Un seul logement par an accordé et le plafond d’investissement retenu est de 300 000 €.<br />
Les avantages fiscaux de la loi Scellier</p>
<p>La loi Scellier permet une réduction d’impôt de 25 % du prix de revient du logement.<br />
Avec un plafond de 300 000 € d’investissement et un seul logement par an.<br />
Cette réduction d&#8217;impôt de 25 % de l’investissement s’étale sur 9 ans de manière linéaire.<br />
Exemple : pour un investissement de 200 000 €, la réduction est de 50 000 € sur 9 ans, soit 5 555.55 €/an</p>
<p>L&#8217;investissement en Loi Scellier, c&#8217;est tout simplement la possibilité de devenir propriétaire à moindre coûts grâce à l&#8217;argent de vos impôts.</p>
<p>Avec la défiscalisation Loi Scellier, vous bénéficiez d&#8217;une réduction d&#8217;impôts pouvant aller jusqu&#8217;à 37% de la valeur du bien acquis ! Sans précédent.</p>
<p>Ne perdez plus de temps, découvrez dès maintenant votre économie d&#8217;impôts en investissant avec la Loi Scellier.</p>
<p>La Loi Scellier est un signal fort donné par le gouvernement au marché de l&#8217;immobilier locatif sous la forme très efficace d&#8217;une réduction d&#8217;impôt :</p>
<p>    * De 25% du coût d&#8217;acquisition pour les logements acquis ou construits en 2009 et en 2010.<br />
    * De 20% du coût d&#8217;acquisition pour les logements acquis ou construits à compter de l&#8217;année 2011.<br />
    * Calculée sur le prix de revient du logement (retenu pour sa fraction inférieure à 300 000 €), répartie linéairement sur 9 ans.<br />
    * Accordée pour l&#8217;acquisition d&#8217;un logement neuf ou en l’état futur d’achèvement entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2012, au titre de l’année d’achèvement du logement ou de son acquisition si elle est postérieure.</p>
<p>Comme avec la loi Borloo, un volet social de la loi Scellier permet un gain fiscal encore beaucoup plus intéressant en conservant le bien en location pendant 15 ans : la réduction d&#8217;impôt atteint alors 37%, soit jusqu&#8217;à 111 000 € remboursés par l&#8217;état !</p>
<p>La réduction d’impôt Scellier n’est pas accordée au titre de l’acquisition de logements pour lesquels une promesse d’achat ou une promesse synallagmatique a été conclue par l’acquéreur avant le 1er janvier 2009.<br />
Aussi, pour les ventes en VEFA (Vente en état futur d&#8217;achèvement, qui n&#8217;est une promesse d’achat ni une promesse synallagmatique) signées antérieurement au 1er janvier 2009 mais non encore passées chez le notaire, possibilité d&#8217;opter pour le dispositif Scellier (ou bien sur Robien ou Borloo), sous réserve par ailleurs de respecter les autres conditions.</p>
<p>Précisions :<br />
    *  Lorsque la fraction de la réduction d’impôt imputable au titre d’une année d’imposition excède l’impôt dû par le contribuable au titre de cette même année, le solde peut être imputé sur l’impôt sur le revenu dû au titre des années suivantes jusqu’à la sixième année inclusivement.</p>
<p> Dans le cadre du volet social, possibilité de prorogation une ou deux fois 3 ans (2% par an de réduction d&#8217;impôt supplémentaire).</p>
<p>    * Régime des revenus fonciers : déduction des intérêts d&#8217;emprunts et des charges locatives réelles.</p>
<p>Conditions :<br />
    * Engagement de location nue (non meublée) pendant minimum 9 ans à titre de résidence principale du locataire.<br />
    *  Logement situé des communes classées dans des zones géographiques se caractérisant par un déséquilibre entre l’offre et la demande de logements: décret à paraître précisant la liste des communes concernées (à priori toutes les communes des zones A, B1 et B2 des dispositifs Robien Borloo, à l&#8217;exception des communes de la zone C).<br />
    * Respect du plafond de loyer au m² selon la zone géographique.<br />
    * La location ne peut pas être conclue avec un membre du foyer fiscal.<br />
    * La réduction d’impôt n’est applicable qu’aux logements dont les caractéristiques thermiques et la performance énergétique sont conformes aux prescriptions de l’article L. 111 9 du code de la construction et de l’habitation.<br />
    * L’engagement de location doit prendre effet dans les douze mois qui suivent la date d’achèvement de l’immeuble ou de son acquisition si elle est postérieure. Cet engagement prévoit que le loyer ne doit pas excéder un plafond fixé par décret.<br />
    * Réduction d&#8217;impôt pour un seul logement par an par contribuable.</p>
<p>Compatibilité avec les autres lois de défiscalisation :</p>
<p>    * Non cumulable, pour un même bien immobilier, avec l&#8217;amortissement Robien et Borloo. Par contre, la déduction forfaitaire de 30% des loyers bruts (déduction &#8220;Borloo&#8221;) est applicable (Scellier social) à condition de respecter notamment les plafonds de ressources des locataires et le fait que le locataire soit une personne autre qu&#8217;un ascendant ou descendant du contribuable.</p>
<p>    * Non cumulable, pour le même bien immobilier, avec les réductions d&#8217;impôt ZRR, résidences hôtelières, Girardin, Malraux, Monuments historiques. Par contre, la déduction fixée à 26% des revenus bruts, pour les logements situés en zone de revitalisation rurale est cumulable avec la loi Scellier.</p>
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