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Commentaires RSSCécile duflot, la plus jeune secrétaire nationale des verts, poste qu’elle occupera de 2006 à 2010, puis d’Europe Ecologie Les Verts (EELV) jusqu’en 2012 où elle sera élue députée de …
Article tagué avec: Loi Scellier
Accueil » Tags » Loi ScellierExit Scellier, bonjour Duflot.
8 janvier 2013 # 10 h 39 min # Actualité Immobilière # Pas de commentaireLa loi scellier
1 juin 2009 # 18 h 38 min # Dispositif, Gouvernement, Loi Scellier # Pas de commentaireQu’est-ce que la loi Scellier? Toutes les explications dans cet article.
Loi Scellier, soyez attentifs
13 avril 2009 # 11 h 58 min # Loi Scellier, Projet de loi # Pas de commentaireComme pour la loi De Robien, qui n’avait pas fait que des heureux, il s’agit d’être attentif et de ne pas réitérer les mêmes erreurs.
Il faudra étudier consciencieusement le marché …
La loi Scellier
14 mars 2009 # 16 h 35 min # Projet de loi # Pas de commentaireLa loi Scellier est un amendement aux Lois Robien et Borloo. Le législateur a donc amendé la loi (modifié) pour qu’elle s’adapte aux besoins de notre société (en l’occurence une …